Politique de Confidentialité

BeiGene s’engage à respecter et à protéger la confidentialité de vos renseignements personnels.

Le responsable du traitement de vos renseignements personnels (c’est-à-dire l’entité qui détermine comment vos renseignements sont utilisés) en vertu de la présente Politique de confidentialité est BeiGene, à moins :

• qu’une entité différente ait été définie dans d’autres politiques de confidentialité ou avis d’information, ou
• vous interagissez avec une autre entité de BeiGene ou lui fournissez des services.

Dans ces cas, l’autre entité qui a été définie, avec laquelle vous interagissez ou à laquelle vous fournissez des services sera responsable du traitement de vos renseignements.

La présente Politique de confidentialité s’adresse aux :

• visiteurs et utilisateurs des sites Web, produits et services de BeiGene (à l’exclusion des participants à un essai clinique ou à une autre recherche*), les personnes faisant partie de nos anciens, actuels et potentiels clients, partenaires, fournisseurs, consultants, sous-traitants et fournisseurs de services ainsi que tout membre du grand public qui communique avec nous, qui fournissent à BeiGene, Ltd. et/ou à ses filiales (« BeiGene », « nous », « notre », « nos ») des renseignements personnels et/ou dont nous recevons les données personnelles.
  • Si vous participez à un essai clinique ou à un autre projet de recherche parrainé par BeiGene et que vous avez des questions sur la manière dont vos données personnelles sont traitées ou sur vos droits en lien avec cette recherche, veuillez consulter l’exemplaire du Feuillet d’information et formulaire de consentement éclairé du participant que vous avez reçu.

Cette Politique de confidentialité décrit comment BeiGene utilise les renseignements personnels que nous recueillons sur vous et la manière d’exercer vos droits.

En lisant cette Politique de confidentialité, veuillez garder à l’esprit les informations importantes suivantes au sujet de son application :

1. Cette Politique de confidentialité contient des sections particulières qui pourraient ne pas vous concerner en raison de votre emplacement ou du type de renseignements personnels que nous conservons à votre sujet.
2. Cette Politique de confidentialité peut être complétée ou remplacée par d’autres politiques de confidentialité ou avis d’information qui vous indiquent comment vos renseignements personnels sont utilisés et divulgués dans certains autres contextes. Dans la mesure où ces politiques ou ces avis sont fournis, publiés ou mentionnés, cette autre politique de confidentialité ou cet autre avis, et non la présente, s’appliquera au traitement de vos renseignements personnels.
3. Nos sites Web, nos portails Web, nos applications mobiles ou tout autre service numérique (collectivement, nos « sites Web ») pourraient contenir des liens vers des sites Web tiers que nous ne gérons, n’administrons et ne cautionnons pas. Lorsque vous quittez nos sites Web, nous ne sommes pas responsables de la protection et de la confidentialité des renseignements que vous fournissez. Nous vous suggérons de lire les politiques de confidentialité de ces sites tiers et au besoin, de communiquer directement avec les responsables pour obtenir des informations sur leurs pratiques en matière de confidentialité.

Nous pourrions recueillir et utiliser vos renseignements personnels dans divers contextes, notamment lorsque vous participez à une recherche de BeiGene, prenez nos médicaments ou suivez nos traitements ou visitez nos sites Web ou nos bureaux. Selon votre relation ou vos interactions avec BeiGene au cours des douze (12) derniers mois, BeiGene peut avoir recueilli et traité des renseignements personnels vous concernant qui font partie des catégories suivantes :

Les destinataires possibles sont décrits plus en détail à la section TRANSMISSION DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS de cette Politique.

Certains renseignements (comme les informations relatives à vos paiements, les documents d’identité délivrés par le gouvernement, les informations de géolocalisation, les renseignements sur la santé, les données biométriques ainsi que l’information génétique) pourraient être considérés comme des données à caractère personnel en vertu des lois en vigueur. Nous :

• prendrons les mesures appropriées pour protéger et traiter vos données à caractère personnel;
• vous enverrons des avis et/ou obtiendrons votre consentement explicite aux fins de traitement de vos données à caractère personnel lorsque les lois en vigueur l’exigent.

Par ailleurs, nos sites Web recueillent automatiquement les renseignements suivants au moyen de témoins et d’autres technologies de collecte de données :

La communication de certains types de renseignements personnels peut être nécessaire ou facultative. Les renseignements obligatoires seront indiqués comme tels au moment de la collecte de vos renseignements personnels. Si vous refusez de fournir les renseignements obligatoires, BeiGene pourrait ne pas être en mesure de traiter votre demande.

Dans la plupart des cas, nous recueillons vos renseignements personnels directement auprès de vous, comme lorsque vous communiquez avec nous par téléphone ou en personne, que vous remplissez un formulaire ou répondez à un sondage, que vous fournissez des services, que vous vous créez un compte ou demandez à recevoir des documents et des informations de marketing. 6

Parfois, nous pouvons également obtenir des renseignements personnels vous concernant d’autres sources que vous dirigez vers nous ou auxquelles vous autorisez à nous communiquer des renseignements, comme des représentants autorisés, des organismes affiliés, nos partenaires de recherche, nos collaborateurs et nos fournisseurs de services. Nous recueillons également parfois des informations à partir de sources publiquement accessibles, comme des dossiers gouvernementaux, des sites Web, des médias sociaux et d’autres plateformes numériques.

En outre, si vous utilisez nos sites Web, nous pourrions recueillir des renseignements à partir de votre ordinateur ou d’un autre appareil à l’aide des témoins et d’autres technologies de collecte de données que nous utilisons. Pour obtenir plus d’informations sur les témoins et autres technologies de collecte de données, veuillez lire la politique relative aux témoins qui s’applique au site Web auquel vous accédez.

Les manières dont nous traitons vos renseignements personnels dépendent du motif pour lequel nous les avons recueillis. Selon votre relation ou vos interactions avec BeiGene, ainsi que des lois applicables et de nos propres procédures et exigences, BeiGene pourrait traiter vos renseignements personnels aux fins suivantes :

Nous ne prenons pas nos décisions uniquement en nous fondant sur le traitement automatisé de vos renseignements, y compris l’établissement de profils, sauf si nous vous en informons comme l’exigent les lois en vigueur.

Nous pouvons transmettre vos renseignements personnels au sein de BeiGene et à des tiers avec lesquels nous avons conclu un contrat ou comme autrement autorisé par la loi applicable. Le type de renseignements que nous transmettons, les raisons pour lesquelles nous le faisons et les mesures contractuelles que nous mettons en oeuvre dépendent du rôle du tiers. Cependant, nous ne vendons pas les renseignements personnels que nous recueillons.

Nous conservons vos renseignements personnels tant et aussi longtemps que cela est nécessaire aux fins énoncées dans cette Politique de confidentialité, à moins que nos obligations légales nous imposent de les conserver plus longtemps. Pour déterminer la durée de conservation appropriée des informations, nous tenons compte de la quantité, de la nature et du caractère sensible de l’information, du risque potentiel de dommages causés par une utilisation ou une divulgation non autorisée de l’information, des raisons pour lesquelles nous traitons l’information, de la possibilité d’atteindre nos objectifs d’une autre manière et de toutes les exigences juridiques, réglementaires et de conformité applicables à l’échelle mondiale.

En particulier, les renseignements recueillis dans le cadre de votre inscription à une alerte par courriel ou à une infolettre seront conservés jusqu’à votre désinscription et les renseignements que vous fournirez pour présenter vos demandes seront conservés au moins jusqu’à leur traitement complet. Nous garderons une trace de votre demande de désinscription, le cas échéant, aussi longtemps que nécessaire pour nous conformer à cette demande.

De plus, BeiGene conservera vos renseignements personnels pendant :

• le délai de prescription, si nécessaire, comme éléments de preuve;
• les périodes de conservation légales applicables, notamment en ce qui concerne les questions réglementaires, commerciales ou de conformité, ou toute autre période de conservation obligatoire (comme dans le cas d’une obligation de préservation ou d’une enquête).

BeiGene mène ses activités dans plusieurs pays partout dans le monde et vos renseignements personnels pourraient être consultés par nos sociétés affiliées, nos fournisseurs de services, nos partenaires, nos collaborateurs et les autorités de réglementation de divers pays, ou transmis à ceux-ci, aux fins décrites dans la présente Politique de confidentialité. Les lois de certains pays pourraient ne pas procurer le même niveau de protection que les lois de votre pays ou de votre région. Lorsque c’est le cas et comme l’exigent les lois en vigueur, nous prendrons des mesures afin de protéger vos renseignements transférés, comme conclure une entente avec les destinataires de vos renseignements ou mettre en place des mesures de protection supplémentaires des données.

Bien que nous ayons établi des procédures raisonnables sur les plans physique, électronique et de gestion afin de protéger vos renseignements personnels contre l’accès et la divulgation non autorisés, nous ne sommes pas en mesure de garantir leur sécurité absolue. Vous devriez donc choisir judicieusement l’information que vous nous transmettez, que vous téléversez, que vous nous envoyez ou que vous nous soumettez autrement.

Nous prenons au sérieux nos obligations en vertu des lois en vigueur concernant la collecte de renseignements auprès des enfants ou à leur sujet. Nous n’avons pas l’intention de destiner nos sites Web aux enfants de moins de 16 ans (« enfants ») et nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels directement auprès d’enfants au moyen de nos sites Web. Nous demandons à ce que les enfants n’utilisent pas nos sites Web ou ne nous fournissent aucun renseignement par l’entremise de nos sites Web ou autrement, sauf si nous avons d’abord obtenu le consentement d’un parent ou d’un tuteur, s’il y a lieu.

Vous pourriez choisir de ne pas nous fournir vos renseignements personnels; toutefois, ce faisant, vous pourriez ne pas être en mesure de poursuivre votre relation ou vos interactions avec nous ou d’utiliser certains services, p. ex. les services de soutien aux patients.

En tout temps, vous pouvez choisir de vous désabonner de nos communications de marketing en utilisant la fonction de désabonnement qui se trouve dans tout courriel de marketing que vous avez reçu. Si vous vous désabonnez des courriels de marketing, nous pourrions tout de même vous envoyer des communications par courriel de nature relationnelle ou transactionnelle.

En vertu de certaines lois telles que le Règlement général sur la protection des données (RGPD), la California Consumer Privacy Act de 2018 (CCPA), la California Privacy Rights Act de 2020 (CPRA) ou la loi chinoise sur la cybersécurité (y compris ses règlements d’application et ses normes nationales), vous pourriez avoir les droits suivants en ce qui a trait à vos renseignements personnels : 12

• Le droit d’accès. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de fournir des informations claires, transparentes et compréhensibles sur la manière dont nous traitons vos renseignements personnels, ainsi que des copies de vos renseignements. Des exemptions sont prévues, ce qui signifie que vous pourriez ne pas toujours recevoir tous les renseignements que nous traitons;
• Le droit de rectifier. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de rectifier des renseignements que vous considérez comme désuets ou inexacts ainsi que le droit de nous demander de compléter des renseignements que vous jugez incomplets;
• Le droit de supprimer vos renseignements personnels. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de supprimer vos renseignements personnels dans certaines situations;
• Le droit de limiter le traitement. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de limiter le traitement de vos renseignements personnels, pour une durée limitée, dans certaines situations;
• Le droit de vous opposer au traitement. Vous pourriez avoir le droit de vous opposer au traitement, auquel cas BeiGene ne traitera plus vos renseignements personnels à moins que BeiGene ne démontre des motifs valables impérieux pour le traitement qui l’emportent sur vos intérêts, droits et libertés, tels que le respect d’une obligation légale ou le dépôt, l’exécution ou la défense de requêtes légales;
• Le droit à la portabilité des données. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de transférer les renseignements que vous nous avez fournis d’une organisation à une autre, ou de vous les donner.
• Le droit de retirer votre consentement. Si nous traitons vos renseignements personnels en nous appuyant sur votre consentement, vous avez le droit de retirer votre consentement sans que ce retrait affecte la légitimité des traitements précédemment effectués.
• Le droit de fermer votre compte. Si vous recevez nos services au moyen de comptes en ligne, vous avez le droit de fermer vos comptes. Nous procéderons ensuite à la suppression ou à l’anonymisation de vos renseignements personnels associés à vos comptes, sauf si les lois en vigueur en disposent autrement.

Selon votre pays de résidence et le pays où l’entité BeiGene traitant vos renseignements personnels est établie, vous pourriez avoir des droits locaux supplémentaires en ce qui concerne notre traitement de vos renseignements. Veuillez noter que certains des renseignements personnels que nous recueillons, utilisons et divulguons peuvent être exemptés des droits décrits ci-dessus.

Vous pouvez présenter votre demande par courriel à l’adresse privacy@beigene.com.

Nous répondrons à vos demandes dans le délai imposé par les lois en vigueur. Dans certaines circonstances, BeiGene peut vous demander des renseignements particuliers pour confirmer votre identité et assurer l’exercice de vos droits. Il s’agit d’une mesure de sécurité pour protéger les renseignements personnels. Nous vous informerons lorsque votre demande sera traitée, si nous refusons votre demande visant à exercer vos droits (parce qu’une exception s’applique, par exemple) ou si des frais sont associés au traitement de votre demande.

Vous pourriez désigner un mandataire afin qu’il exerce vos droits en votre nom. Dans un tel cas, nous aurons également besoin de vérifier l’identité de votre mandataire et d’obtenir la preuve de votre autorisation. Nous pourrions devoir refuser la demande d’un mandataire dont nous ne pouvons pas vérifier l’identité ou l’autorisation.

Si vous croyez que BeiGene a traité des renseignements d’une manière qui est illégale ou qui porte atteinte à vos droits, ou a enfreint les lois en vigueur, vous pourriez avoir le droit de déposer une plainte directement auprès de votre organisme local de protection des données. Sans limiter aucun droit de porter plainte directement auprès d’un organisme, nous nous engageons à protéger les renseignements personnels et les plaintes peuvent nous être adressées directement.

Nous ne ferons aucune discrimination à votre égard pour avoir exercé tout droit que vous avez en tant que personne concernée en vertu de la loi applicable.

Les témoins, pixels-espions et autres pisteurs (ci-après « témoins ») sont de petits fichiers qui permettent de stocker ou de récupérer des informations sur votre navigateur ou votre appareil (ordinateur, tablette, téléphone cellulaire, etc.) lors de la visite de services en ligne. Les témoins sont largement utilisés par les sites Web, les applications mobiles, les logiciels ou le courrier électronique. Lorsque vous visitez nos sites Web pour la première fois et revenez par la suite, si vous supprimez les témoins ou si ces derniers expirent ou changent, il vous sera demandé à quels témoins vous consentez.

Les témoins ne vous reconnaissent pas personnellement, mais reconnaissent plutôt l’appareil que vous utilisez. Les témoins donnent simplement des informations sur votre navigation afin de reconnaître ultérieurement l’appareil et ainsi améliorer l’expérience de navigation, enregistrer vos préférences ou encore adapter les services qui vous sont proposés sur les sites Web. Pour en savoir plus sur les témoins, y compris la manière de connaître les témoins qui ont été configurés, consultez le www.aboutcookies.org ou le www.allaboutcookies.org.

Nous pourrions nous servir des types de témoins suivants sur nos sites Web :

• Témoins nécessaires, qui permettent le bon fonctionnement des sites Web (sécurité, facilitation de la navigation, affichage des pages Web…). Vous pouvez les désactiver en modifiant les paramètres de votre navigateur comme décrit ci-dessous. Si vous le faites, vous pourrez toujours naviguer sur les sites Web, mais certaines fonctions en seront affectées;
• Témoins d’analyse, qui sont utilisés pour recueillir des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent nos sites Web dans le but d’améliorer les sites Web à l’aide d’informations sur la façon dont vous interagissez avec les sites Web;
  • Les témoins recueillent de l’information d’une façon qui ne permet pas d’identifier directement une personne, mais plutôt sous forme de statistiques agrégées ou généralisées, ce qui comprend le nombre de visiteurs du site Web et du blogue, la provenance des visiteurs du site Web et les pages qu’ils ont consultées;
  • L’un des témoins d’analyse que nous utilisons est Google Analytics. Un aperçu des pratiques de Google en matière de confidentialité et de ses mesures de protection des données est accessible au https://support.google.com/analytics/answer/6004245. Pour mettre fin au suivi de Google Analytics sur tous les sites Web, consultez le http://tools.google.com/dlpage/gaoptout;
• Témoins de réseaux sociaux, qui vous permettent d’interagir avec les modules d’extension sociaux sur les sites Web et de partager du contenu sur les réseaux sociaux;
• Témoins publicitaires, qui permettent de placer des publicités, de mesurer leur efficacité et d’adapter leur contenu à votre navigation et à votre profil.

La plupart des navigateurs Web permettent d’assurer une certaine gestion de la plupart des témoins à partir des paramètres. Par exemple, la plupart des navigateurs offrent des procédures simples vous permettant de supprimer les témoins existants. Si vous souhaitez configurer le navigateur de votre ordinateur ou appareil mobile pour bloquer tous les témoins par défaut, veuillez consulter la page d’accueil de votre navigateur pour obtenir les instructions. Si vous bloquez tous les témoins, vous pouvez toujours utiliser nos sites Web; cependant, cela peut nuire à la fonctionnalité de certaines sections.

De plus, votre adresse de protocole Internet (IP), c’est-à-dire un numéro d’identification automatiquement attribué à votre ordinateur par votre fournisseur de services Internet, est identifiée et enregistrée automatiquement dans les fichiers journaux de notre serveur chaque fois que vous visitez le site, de même que l’heure de vos visites et les pages visitées. Nous utilisons les adresses IP de tous les visiteurs du site Web pour calculer le degré d’utilisation du site Web afin d’aider à diagnostiquer des problèmes de serveurs et d’administrer les sites Web. Nous pourrions également utiliser les adresses IP pour communiquer avec les visiteurs ou bloquer leur accès s’ils ne respectent pas nos Conditions générales d’utilisation.

Nous n’effectuons pas le suivi des utilisateurs de nos sites Web au fil du temps ni sur des sites Web tiers afin d’offrir de la publicité ciblée. À l’heure actuelle, nous ne réagissons pas à l’utilisation de la fonction d’interdiction de suivi à partir de votre navigateur Web en raison de l’absence d’une norme établie au sein de l’industrie. Pour en savoir davantage sur la fonction d’interdiction de suivi, veuillez consulter le https://allaboutdnt.com/.

Vous pouvez communiquer avec nous en tout temps si vous avez des questions ou des préoccupations au sujet de cette Politique de confidentialité ou de nos pratiques. Veuillez envoyer un courriel à l’adresse privacy@beigene.com.

Nous nous efforcerons de répondre à votre demande dès que raisonnablement possible, conformément aux lois en vigueur.

Pour protéger votre vie privée et assurer votre sécurité, nous prenons des mesures raisonnables pour vérifier votre identité avant d’accorder tout accès ou d’effectuer des corrections. Veuillez noter que, malgré les demandes de retrait ou de modification de vos renseignements, des informations résiduelles pourraient demeurer dans nos bases de données et d’autres dossiers.

Nous nous efforçons d’accommoder toutes les personnes, peu importe leur handicap. Si vous avez besoin de recevoir le contenu de ce document dans un autre format, veuillez communiquer avec nous à l’adresse privacy@beigene.com.

Nous avons l’intention de mettre à jour régulièrement cette Politique de confidentialité afin qu’elle reflète nos pratiques. Par conséquent, nous vous recommandons de consulter de temps à autre cette Politique de confidentialité. En cas de modification importante, nous pourrions prendre des mesures pour vous en aviser avant qu’elle n’entre en vigueur.

BeiGene s’engage à respecter et à protéger la confidentialité de vos données personnelles. Nous ne recueillons normalement pas les renseignements personnels des patients individuels à qui nos produits ont été prescrits. Cependant, afin de respecter nos obligations légales en matière de signalement et de surveiller la sécurité et la qualité de nos produits, les renseignements personnels des individus sont recueillis dans le cadre d’une plainte relative à un produit ou du signalement d’un événement indésirable.

Les responsables du traitement de vos renseignements personnels (c’est-à-dire les entités qui déterminent comment vos renseignements sont utilisés) en vertu de la présente Politique de confidentialité sont les suivants :

• BeiGene, Ltd., aux fins de gestion de la surveillance et de production de rapports sur la sécurité et la qualité des produits à l’échelle mondiale,
• l’entité BeiGene ou un partenaire commercial qui soutient votre pays ou votre région,
• d’autres entités ou partenaires commerciaux de BeiGene tenus de soumettre ces rapports aux organismes de réglementation d’autres pays ou régions.

La présente Politique de confidentialité s’adresse à toute personne qui fournit des données personnelles ou dont les données personnelles sont fournies à BeiGene, Ltd. Et/ou à ses filiales (« BeiGene », « nous », « notre », « nos ») dans le cadre d’une plainte relative à un produit ou du signalement d’un événement indésirable*.

* Si vous participez à un essai clinique ou à un autre projet de recherche parrainé par BeiGene et que vous avez des questions sur la manière dont vos données personnelles sont traitées ou sur vos droits en lien avec cette recherche, veuillez consulter l’exemplaire du Feuillet d’information et formulaire de consentement éclairé du participant que vous avez reçu.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur le traitement des données personnelles par BeiGene à d’autres fins, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Nous traitons les données personnelles qu’on nous a fournies ou que nous avons recueillies et qui sont pertinentes pour votre signalement d’événement indésirable ou votre plainte relative à un produit. Ces données peuvent comprendre les suivantes:

Si vous êtes un professionnel de la santé ou un autre professionnel qui signale un événement indésirable ou présente une plainte concernant un produit, nous pouvons également recueillir des renseignements sur vos qualifications professionnelles.

Les destinataires possibles sont décrits plus en détail à la section TRANSMISSION DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS de cette Politique.

Par ailleurs, nos sites Web recueillent automatiquement les renseignements suivants au moyen de témoins et d’autres technologies de collecte de données :

La communication de certains types de renseignements personnels peut être nécessaire ou facultative. Si vous refusez de fournir les renseignements obligatoires, BeiGene pourrait ne pas être en mesure de traiter votre plainte ou votre signalement.

Dans certains cas, nous recueillons vos renseignements personnels directement de vous, par exemple lorsque vous communiquez avec nous ou l’un de nos centres d’appels pour déposer une plainte relative à un produit ou signaler un événement indésirable que vous ou quelqu’un que vous connaissez pourriez avoir présenté en prenant nos médicaments ou nos traitements.

Parfois, nous pouvons également obtenir des renseignements personnels vous concernant de la part de votre médecin ou d’autres personnes qui recueillent des renseignements pour nous ou qui nous transmettent des renseignements pour signaler une plainte relative à un produit ou un événement indésirable. De plus, des informations peuvent être recueillies par nos partenaires commerciaux et nos fournisseurs, qui nous les transmettront; ces informations peuvent être recueillies à partir de publications, de présentations ou de réunions, ainsi que de diffusions sur des sites Web et d’autres médias sociaux concernant une plainte relative à un produit ou un événement indésirable potentiel.

En outre, si vous utilisez nos sites Web, nous pourrions recueillir des renseignements à partir de votre ordinateur ou d’un autre appareil à l’aide des témoins et d’autres technologies de collecte de données que nous utilisons. Pour obtenir plus d’informations sur les témoins et autres technologies de collecte de données, veuillez lire la section ci-dessous concernant notre politique relative aux témoins ou celle qui s’applique au site Web auquel vous accédez.

Vos données personnelles seront traitées uniquement pour traiter, surveiller, prendre en compte et, si nécessaire, signaler votre événement indésirable ou déposer votre plainte relative à un produit.

Ce traitement des données est nécessaire pour nous afin de nous conformer à nos obligations légales, contractuelles et réglementaires pour surveiller ou signaler les événements indésirables et les problèmes touchant la qualité de nos produits, ainsi que pour notre intérêt légitime à suivre et prendre en compte toute plainte concernant nos médicaments ou nos traitements.

Nous pouvons transmettre vos renseignements personnels au sein de BeiGene et à des tiers avec lesquels nous avons conclu un contrat ou comme autrement autorisé ou requis par la loi applicable. Le type de renseignements que nous transmettons, les raisons pour lesquelles nous le faisons et les mesures contractuelles que nous mettons en oeuvre dépendent du rôle du tiers. Cependant, nous ne vendons pas les renseignements personnels que nous recueillons.

Nous conservons vos données personnelles tant et aussi longtemps que cela est nécessaire aux fins énoncées dans cette Politique de confidentialité, à moins que nos obligations légales nous imposent de les conserver plus longtemps.

En particulier :

• dans le cadre du signalement d’un événement indésirable, nous conserverons les données personnelles qui y sont liées pour une durée d’au moins 25 ans;
• en cas de plainte relative à l’un de nos produits ou traitements, nous conserverons les données personnelles qui y sont liées pour une durée d’au moins 25 ans.

De plus, BeiGene peut conserver vos renseignements personnels plus longtemps pendant :

• le délai de prescription, si nécessaire, comme éléments de preuve;

• les périodes de conservation légales applicables, notamment en ce qui concerne les questions réglementaires, ou toute autre période de conservation obligatoire (comme dans le cas d’une obligation de préservation ou d’une enquête).

BeiGene mène ses activités dans plusieurs pays partout dans le monde et vos renseignements personnels pourraient être consultés par nos sociétés affiliées, nos fournisseurs de services, nos partenaires, nos collaborateurs et les autorités de réglementation de divers pays, ou transmis à ceux-ci, aux fins décrites dans la présente Politique de confidentialité. Les lois de certains pays pourraient ne pas procurer le même niveau de protection que les lois de votre pays ou de votre région. Lorsque c’est le cas et comme l’exigent les lois en vigueur, nous prendrons des mesures afin de protéger vos renseignements transférés, comme conclure une entente avec les destinataires de vos renseignements ou mettre en place des mesures de protection supplémentaires des données.

Bien que nous ayons établi des procédures raisonnables sur les plans physique, électronique et de gestion afin de protéger vos renseignements personnels contre l’accès et la divulgation non autorisés, nous ne sommes pas en mesure de garantir leur sécurité absolue. Vous devriez donc choisir judicieusement l’information que vous nous transmettez, que vous téléversez, que vous nous envoyez ou que vous nous soumettez autrement.

Le traitement de vos renseignements personnels est fondé sur nos obligations légales et nos intérêts légitimes concernant la sécurité et la qualité de nos produits. Ces obligations sont indépendantes de l’âge du patient ou de la personne qui fait le signalement.

Nous prenons au sérieux nos obligations en vertu des lois en vigueur concernant la collecte de renseignements auprès des enfants ou à leur sujet. Nous n’avons pas l’intention de destiner nos sites Web aux enfants de moins de 16 ans (« enfants ») et nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels directement auprès d’enfants au moyen de nos sites Web. Nous demandons à ce que les enfants n’utilisent pas nos sites Web ou ne nous fournissent aucun renseignement par l’entremise de nos sites Web ou autrement, sauf si nous avons d’abord obtenu le consentement d’un parent ou d’un tuteur, s’il y a lieu.

En vertu de certaines lois telles que le Règlement général sur la protection des données (RGPD), la California Consumer Privacy Act de 2018 (CCPA), la California Privacy Rights Act de 2020 (CPRA) ou la loi chinoise sur la cybersécurité (y compris ses règlements d’application et ses normes nationales), vous pourriez avoir les droits suivants en ce qui a trait à vos renseignements personnels :

• Le droit d’accès. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de fournir des informations claires, transparentes et compréhensibles sur la manière dont nous traitons vos renseignements personnels, ainsi que des copies de vos renseignements. Des exemptions sont prévues, ce qui signifie que vous pourriez ne pas toujours recevoir tous les renseignements que nous traitons;
• Le droit de rectifier. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de rectifier des renseignements que vous considérez comme désuets ou inexacts ainsi que le droit de nous demander de compléter des renseignements que vous jugez incomplets;
• Le droit de supprimer vos renseignements personnels. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de supprimer vos renseignements personnels dans certaines situations;
• Le droit de limiter le traitement. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de limiter le traitement de vos renseignements personnels, pour une durée limitée, dans certaines situations;
• Le droit de vous opposer au traitement. Vous pourriez avoir le droit de vous opposer au traitement, auquel cas BeiGene ne traitera plus vos renseignements personnels à moins que BeiGene ne démontre des motifs valables impérieux pour le traitement qui l’emportent sur vos intérêts, droits et libertés, tels que le respect d’une obligation légale ou le dépôt, l’exécution ou la défense de requêtes légales;
• Le droit à la portabilité des données. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de transférer les renseignements que vous nous avez fournis d’une organisation à une autre, ou de vous les donner.

Selon votre pays de résidence et le pays où l’entité BeiGene traitant vos renseignements personnels est établie, vous pourriez avoir des droits locaux supplémentaires en ce qui concerne notre traitement de vos renseignements. Veuillez noter que certains des renseignements personnels que nous recueillons, utilisons et divulguons peuvent être exemptés des droits décrits ci-dessus.

Vous pouvez présenter votre demande par courriel à l’adresse privacy@beigene.com.

Nous répondrons à vos demandes dans le délai imposé par les lois en vigueur. Dans certaines circonstances, BeiGene peut vous demander des renseignements particuliers pour confirmer votre identité et assurer l’exercice de vos droits. Il s’agit d’une mesure de sécurité pour protéger les renseignements personnels. Nous vous informerons lorsque votre demande sera traitée, si nous refusons votre demande visant à exercer vos droits (parce qu’une exception s’applique, par exemple) ou si des frais sont associés au traitement de votre demande.

Vous pourriez désigner un mandataire afin qu’il exerce vos droits en votre nom. Dans un tel cas, nous aurons également besoin de vérifier l’identité de votre mandataire et d’obtenir la preuve de votre autorisation. Nous pourrions devoir refuser la demande d’un mandataire dont nous ne pouvons pas vérifier l’identité ou l’autorisation.

Si vous croyez que BeiGene a traité des renseignements d’une manière qui est illégale ou qui porte atteinte à vos droits, ou a enfreint les lois en vigueur, vous avez le droit de déposer une plainte directement auprès de votre organisme local de protection des données. Sans limiter aucun droit de porter plainte directement auprès d’un organisme, nous nous engageons à protéger les renseignements personnels et les plaintes peuvent nous être adressées directement.

Nous ne ferons aucune discrimination à votre égard pour avoir exercé tout droit que vous avez en tant que personne concernée en vertu de la loi applicable.

Les témoins, pixels-espions et autres pisteurs (ci-après « témoins ») sont de petits fichiers qui permettent de stocker ou de récupérer des informations sur votre navigateur ou votre appareil (ordinateur, tablette, téléphone cellulaire, etc.) lors de la visite de services en ligne. Les témoins sont largement utilisés par les sites Web, les applications mobiles, les logiciels ou le courrier électronique. Lorsque vous visitez nos sites Web pour la première fois et revenez par la suite, si vous supprimez les témoins ou si ces derniers expirent ou changent, il vous sera demandé à quels témoins vous consentez.

Les témoins ne vous reconnaissent pas personnellement, mais reconnaissent plutôt l’appareil que vous utilisez. Les témoins donnent simplement des informations sur votre navigation afin de reconnaître ultérieurement l’appareil et ainsi améliorer l’expérience de navigation, enregistrer vos préférences ou encore adapter les services qui vous sont proposés sur les sites Web. Pour en savoir plus sur les témoins, y compris la manière de connaître les témoins qui ont été configurés, consultez le www.aboutcookies.org ou le www.allaboutcookies.org.

Nous pourrions nous servir des types de témoins suivants sur nos sites Web :

• Témoins nécessaires, qui permettent le bon fonctionnement des sites Web (sécurité, facilitation de la navigation, affichage des pages Web…). Vous pouvez les désactiver en modifiant les paramètres de votre navigateur comme décrit ci-dessous. Si vous le faites, vous pourrez toujours naviguer sur les sites Web, mais certaines fonctions en seront affectées;
• Témoins d’analyse, qui sont utilisés pour recueillir des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent nos sites Web dans le but d’améliorer les sites Web à l’aide d’informations sur la façon dont vous interagissez avec les sites Web;
  • Les témoins recueillent de l’information d’une façon qui ne permet pas d’identifier directement une personne, mais plutôt sous forme de statistiques agrégées ou généralisées, ce qui comprend le nombre de visiteurs du site Web et du blogue, la provenance des visiteurs du site Web et les pages qu’ils ont consultées;
  • L’un des témoins d’analyse que nous utilisons est Google Analytics. Un aperçu des pratiques de Google en matière de confidentialité et de ses mesures de protection des données est accessible au https://support.google.com/analytics/answer/6004245. Pour mettre fin au suivi de Google Analytics sur tous les sites Web, consultez le http://tools.google.com/dlpage/gaoptout;
• Témoins de réseaux sociaux, qui vous permettent d’interagir avec les modules d’extension sociaux sur les sites Web et de partager du contenu sur les réseaux sociaux;
• Témoins publicitaires, qui permettent de placer des publicités, de mesurer leur efficacité et d’adapter leur contenu à votre navigation et à votre profil.

La plupart des navigateurs Web permettent d’assurer une certaine gestion de la plupart des témoins à partir des paramètres. Par exemple, la plupart des navigateurs offrent des procédures simples vous permettant de supprimer les témoins existants. Si vous souhaitez configurer le navigateur de votre ordinateur ou appareil mobile pour bloquer tous les témoins par défaut, veuillez consulter la page d’accueil de votre navigateur pour obtenir les instructions. Si vous bloquez tous les témoins, vous pouvez toujours utiliser nos sites Web; cependant, cela peut nuire à la fonctionnalité de certaines sections.

De plus, votre adresse de protocole Internet (IP), c’est-à-dire un numéro d’identification automatiquement attribué à votre ordinateur par votre fournisseur de services Internet, est identifiée et enregistrée automatiquement dans les fichiers journaux de notre serveur chaque fois que vous visitez le site, de même que l’heure de vos visites et les pages visitées. Nous utilisons

les adresses IP de tous les visiteurs du site Web pour calculer le degré d’utilisation du site Web afin d’aider à diagnostiquer des problèmes de serveurs et d’administrer les sites Web. Nous pourrions également utiliser les adresses IP pour communiquer avec les visiteurs ou bloquer leur accès s’ils ne respectent pas nos Conditions générales d’utilisation.

Nous n’effectuons pas le suivi des utilisateurs de nos sites Web au fil du temps ni sur des sites Web tiers afin d’offrir de la publicité ciblée. À l’heure actuelle, nous ne réagissons pas à l’utilisation de la fonction d’interdiction de suivi à partir de votre navigateur Web en raison de l’absence d’une norme établie au sein de l’industrie. Pour en savoir davantage sur la fonction d’interdiction de suivi, veuillez consulter le https://allaboutdnt.com/.

Vous pouvez communiquer avec nous en tout temps si vous avez des questions ou des préoccupations au sujet de cette Politique de confidentialité ou de nos pratiques. Veuillez envoyer un courriel à l’adresse privacy@beigene.com.

Nous nous efforcerons de répondre à votre demande dès que raisonnablement possible, conformément aux lois en vigueur.

Pour protéger votre vie privée et assurer votre sécurité, nous prenons des mesures raisonnables pour vérifier votre identité avant d’accorder tout accès ou d’effectuer des corrections. Veuillez noter que, malgré les demandes de retrait ou de modification de vos renseignements, des informations résiduelles pourraient demeurer dans nos bases de données et d’autres dossiers.

Nous nous efforçons d’accommoder toutes les personnes, peu importe leur handicap. Si vous avez besoin de recevoir le contenu de ce document dans un autre format, veuillez communiquer avec nous à l’adresse privacy@beigene.com.

Nous avons l’intention de mettre à jour régulièrement cette Politique de confidentialité afin qu’elle reflète nos pratiques. Par conséquent, nous vous recommandons de consulter de temps à autre cette Politique de confidentialité. En cas de modification importante, nous pourrions prendre des mesures pour vous en aviser avant qu’elle n’entre en vigueur.

BeiGene s’engage à respecter et à protéger la confidentialité de vos renseignements personnels.

Le responsable du traitement de vos renseignements personnels (c’est-à-dire l’entité qui détermine comment vos renseignements sont utilisés) en vertu de la présente Politique de confidentialité est BeiGene, à moins :

• qu’une entité différente ait été définie dans d’autres politiques de confidentialité ou avis d’information, ou
• vous interagissez avec une autre entité de BeiGene ou lui fournissez des services.

Dans ces cas, l’autre entité qui a été définie, avec laquelle vous interagissez ou à laquelle vous fournissez des services sera responsable du traitement de vos renseignements.

La présente Politique de confidentialité s’adresse aux professionnels de la santé et autres professionnels du domaine médical tels que les pharmaciens, les statisticiens, le personnel et les autres représentants de cabinets médicaux, d’hôpitaux et de centres universitaires et médicaux avec lesquels nous interagissons (collectivement, « professionnels de la santé »), qui fournissent à BeiGene, Ltd. et/ou à ses filiales (« BeiGene », « nous », « notre », « nos ») des renseignements personnels ou dont nous recevons les données personnelles.

Cette Politique de confidentialité décrit comment BeiGene utilise les renseignements personnels que nous recueillons sur vous et la manière d’exercer vos droits.

En lisant cette Politique de confidentialité, veuillez garder à l’esprit les informations importantes suivantes au sujet de son application :

1. Cette Politique de confidentialité contient des sections particulières qui pourraient ne pas vous concerner en raison de votre emplacement ou du type de renseignements personnels que nous conservons à votre sujet.
2. Cette Politique de confidentialité peut être complétée ou remplacée par d’autres politiques de confidentialité ou avis d’information qui vous indiquent comment vos renseignements personnels sont utilisés et divulgués dans certains autres contextes. Dans la mesure où ces politiques ou ces avis sont fournis, publiés ou mentionnés, cette autre politique de confidentialité ou cet autre avis, et non la présente, s’appliquera au traitement de vos renseignements personnels.
3. Nos sites Web, nos portails Web, nos applications mobiles ou tout autre service numérique (collectivement, nos « sites Web ») pourraient contenir des liens vers des sites Web tiers que nous ne gérons, n’administrons et ne cautionnons pas. Lorsque vous quittez nos sites Web, nous ne sommes pas responsables de la protection et de la confidentialité des renseignements que vous fournissez. Nous vous suggérons de lire les politiques de confidentialité de ces sites tiers et au besoin, de communiquer directement avec les responsables pour obtenir des informations sur leurs pratiques en matière de confidentialité.

Au cours des douze (12) derniers mois, BeiGene peut avoir recueilli et traité des renseignements personnels vous concernant qui font partie des catégories suivantes lorsque :

• vous interagissez avec les représentants ou les membres du personnel de BeiGene;
• vous prenez part à une activité en lien avec BeiGene ou demandez à être pris en considération pour une telle activité, comme les essais cliniques, les programmes d’accès compassionnel, les commissions consultatives ou l’expertise-conseil;
• vous vous inscrivez à un événement parrainé par BeiGene;
• vous nous contactez au sujet de renseignements concernant les soins médicaux, les événements indésirables, l’innocuité, la qualité et d’autres thèmes;
• nos fournisseurs de services ou nos collaborateurs nous transmettent des renseignements à votre sujet conformément aux lois en vigueur.

Les destinataires possibles sont décrits plus en détail à la section TRANSMISSION DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS de cette Politique.

Certains renseignements (comme les informations relatives à vos paiements, s’il y a lieu, et les documents d’identité délivrés par le gouvernement) pourraient être considérés comme des données à caractère personnel en vertu des lois en vigueur. Nous :

• prendrons les mesures appropriées pour protéger et traiter vos données à caractère personnel;
• vous enverrons des avis et/ou obtiendrons votre consentement explicite aux fins de traitement de vos données à caractère personnel lorsque les lois en vigueur l’exigent.

Par ailleurs, nos sites Web recueillent automatiquement les renseignements suivants au moyen de témoins et d’autres technologies de collecte de données :

La communication de certains types de renseignements personnels peut être nécessaire ou facultative. Les renseignements obligatoires seront indiqués comme tels au moment de la collecte de vos renseignements personnels. Si vous refusez de fournir les renseignements obligatoires, BeiGene pourrait ne pas être en mesure de traiter votre demande.

Dans la plupart des cas, nous recueillons vos renseignements personnels directement auprès de vous, comme lorsque vous communiquez avec nous par téléphone ou en personne, que vous remplissez un formulaire ou répondez à un sondage, que vous fournissez des services, que vous vous créez un compte ou demandez à recevoir des documents et des informations de marketing.

Parfois, nous pourrions également obtenir des renseignements personnels vous concernant d’autres sources , y compris, mais sans s’y limiter : nos partenaires de recherche et nos collaborateurs, des pharmacies spécialisées, des compagnies d’assurance maladie, des sources publiquement accessibles (comme des sites Web, des médias sociaux et d’autres plateformes numériques, des bases de données de publications, des revues, des sociétés, des sites Web de comités de rédaction, des registres nationaux, des répertoires professionnels et des bases de données tierces relatives aux professionnels de la santé) ou des fournisseurs tiers et des fournisseurs de services agissant en notre nom, principalement afin de communiquer avec vous en raison de votre expertise professionnelle ou pour mieux comprendre les pratiques de traitement dans votre domaine de spécialité.

En outre, si vous utilisez nos sites Web, nous pourrions recueillir des renseignements à partir de votre ordinateur ou d’un autre appareil à l’aide des témoins et d’autres technologies de collecte de données que nous utilisons. Pour obtenir plus d’informations sur les témoins et autres technologies de collecte de données, veuillez lire la politique relative aux témoins qui s’applique au site Web auquel vous accédez.

Les manières dont nous traitons vos renseignements personnels dépendent du motif pour lequel nous les avons recueillis. Selon votre relation ou vos interactions avec BeiGene, ainsi que des lois applicables et de nos propres procédures et exigences, BeiGene pourrait traiter vos renseignements personnels aux fins suivantes :

Nous ne prenons pas nos décisions uniquement en nous fondant sur le traitement automatisé de vos renseignements, y compris l’établissement de profils, sauf si nous vous en informons comme l’exigent les lois en vigueur.

Nous pouvons transmettre vos renseignements personnels au sein de BeiGene et à des tiers avec lesquels nous avons conclu un contrat ou comme autrement autorisé par la loi applicable. Le type de renseignements que nous transmettons, les raisons pour lesquelles nous le faisons et les mesures contractuelles que nous mettons en oeuvre dépendent du rôle du tiers. Cependant, nous ne vendons pas les renseignements personnels que nous recueillons.

Nous conservons vos renseignements personnels tant et aussi longtemps que cela est nécessaire aux fins énoncées dans cette Politique de confidentialité, à moins que nos obligations légales nous imposent de les conserver plus longtemps. Pour déterminer la durée de conservation appropriée des informations, nous tenons compte de la quantité, de la nature et du caractère sensible de l’information, du risque potentiel de dommages causés par une utilisation ou une divulgation non autorisée de l’information, des raisons pour lesquelles nous traitons l’information, de la possibilité d’atteindre nos objectifs d’une autre manière et de toutes les exigences juridiques, réglementaires et de conformité applicables à l’échelle mondiale.

En particulier, les renseignements recueillis dans le cadre de votre inscription à une alerte par courriel ou à une infolettre seront conservés jusqu’à votre désinscription et les renseignements que vous fournirez pour présenter vos demandes seront conservés au moins jusqu’à leur traitement complet. Nous garderons une trace de votre demande de désinscription, le cas échéant, aussi longtemps que nécessaire pour nous conformer à cette demande.

De plus, BeiGene conservera vos renseignements personnels pendant :

• le délai de prescription, si nécessaire, comme éléments de preuve;
• les périodes de conservation légales applicables, notamment en ce qui concerne les questions réglementaires, commerciales ou de conformité, ou toute autre période de conservation obligatoire (comme dans le cas d’une obligation de préservation ou d’une enquête).

BeiGene mène ses activités dans plusieurs pays partout dans le monde et vos renseignements personnels pourraient être consultés par nos sociétés affiliées, nos fournisseurs de services, nos partenaires, nos collaborateurs et les autorités de réglementation de divers pays, ou transmis à ceux-ci, aux fins décrites dans la présente Politique de confidentialité. Les lois de certains pays pourraient ne pas procurer le même niveau de protection que les lois de votre pays ou de votre région. Lorsque c’est le cas et comme l’exigent les lois en vigueur, nous prendrons des mesures afin de protéger vos renseignements transférés, comme conclure une entente avec les destinataires de vos renseignements ou mettre en place des mesures de protection supplémentaires des données.

Bien que nous ayons établi des procédures raisonnables sur les plans physique, électronique et de gestion afin de protéger vos renseignements personnels contre l’accès et la divulgation non autorisés, nous ne sommes pas en mesure de garantir leur sécurité absolue. Vous devriez donc choisir judicieusement l’information que vous nous transmettez, que vous téléversez, que vous nous envoyez ou que vous nous soumettez autrement.

Vous pourriez choisir de ne pas nous fournir vos renseignements personnels; toutefois, ce faisant, vous pourriez ne pas être en mesure de poursuivre votre relation ou vos interactions avec nous ou d’utiliser certains services, p. ex. les services de soutien aux patients.

En tout temps, vous pouvez choisir de vous désabonner de nos communications de marketing en utilisant la fonction de désabonnement qui se trouve dans tout courriel de marketing que vous avez reçu. Si vous vous désabonnez des courriels de marketing, nous pourrions tout de même vous envoyer des communications par courriel de nature relationnelle ou transactionnelle.

En vertu de certaines lois telles que le Règlement général sur la protection des données (RGPD), la California Consumer Privacy Act de 2018 (CCPA), la California Privacy Rights Act de 2020 (CPRA) ou la loi chinoise sur la cybersécurité (y compris ses règlements d’application et ses normes nationales), vous pourriez avoir les droits suivants en ce qui a trait à vos renseignements personnels :

• Le droit d’accès. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de fournir des informations claires, transparentes et compréhensibles sur la manière dont nous traitons vos renseignements personnels, ainsi que des copies de vos renseignements. Des exemptions sont prévues, ce qui signifie que vous pourriez ne pas toujours recevoir tous les renseignements que nous traitons;
• Le droit de rectifier. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de rectifier des renseignements que vous considérez comme désuets ou inexacts ainsi que le droit de nous demander de compléter des renseignements que vous jugez incomplets;
• Le droit de supprimer vos renseignements personnels. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de supprimer vos renseignements personnels dans certaines situations;
• Le droit de limiter le traitement. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de limiter le traitement de vos renseignements personnels, pour une durée limitée, dans certaines situations;
• Le droit de vous opposer au traitement. Vous pourriez avoir le droit de vous opposer au traitement, auquel cas BeiGene ne traitera plus vos renseignements personnels à moins que BeiGene ne démontre des motifs valables impérieux pour le traitement qui l’emportent sur vos intérêts, droits et libertés, tels que le respect d’une obligation légale ou le dépôt, l’exécution ou la défense de requêtes légales;
• Le droit à la portabilité des données. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de transférer les renseignements que vous nous avez fournis d’une organisation à une autre, ou de vous les donner.
• Le droit de retirer votre consentement. Si nous traitons vos renseignements personnels en nous appuyant sur votre consentement, vous avez le droit de retirer votre
• consentement sans que ce retrait affecte la légitimité des traitements précédemment effectués.
• Le droit de fermer votre compte. Si vous recevez nos services au moyen de comptes en ligne, vous avez le droit de fermer vos comptes. Nous procéderons ensuite à la suppression ou à l’anonymisation de vos renseignements personnels associés à vos comptes, sauf si les lois en vigueur en disposent autrement.

Selon votre pays de résidence et le pays où l’entité BeiGene traitant vos renseignements personnels est établie, vous pourriez avoir des droits locaux supplémentaires en ce qui concerne notre traitement de vos renseignements. Veuillez noter que certains des renseignements personnels que nous recueillons, utilisons et divulguons peuvent être exemptés des droits décrits ci-dessus.

Vous pouvez présenter votre demande par courriel à l’adresse privacy@beigene.com.

Nous répondrons à vos demandes dans le délai imposé par les lois en vigueur. Dans certaines circonstances, BeiGene peut vous demander des renseignements particuliers pour confirmer votre identité et assurer l’exercice de vos droits. Il s’agit d’une mesure de sécurité pour protéger les renseignements personnels. Nous vous informerons lorsque votre demande sera traitée, si nous refusons votre demande visant à exercer vos droits (parce qu’une exception s’applique, par exemple) ou si des frais sont associés au traitement de votre demande.

Vous pourriez désigner un mandataire afin qu’il exerce vos droits en votre nom. Dans un tel cas, nous aurons également besoin de vérifier l’identité de votre mandataire et d’obtenir la preuve de votre autorisation. Nous pourrions devoir refuser la demande d’un mandataire dont nous ne pouvons pas vérifier l’identité ou l’autorisation.

Si vous croyez que BeiGene a traité des renseignements d’une manière qui est illégale ou qui porte atteinte à vos droits, ou a enfreint les lois en vigueur, vous pourriez avoir le droit de déposer une plainte directement auprès de votre organisme local de protection des données. Sans limiter aucun droit de porter plainte directement auprès d’un organisme, nous nous engageons à protéger les renseignements personnels et les plaintes peuvent nous être adressées directement.

Nous ne ferons aucune discrimination à votre égard pour avoir exercé tout droit que vous avez en tant que personne concernée en vertu de la loi applicable.

Les témoins, pixels-espions et autres pisteurs (ci-après « témoins ») sont de petits fichiers qui permettent de stocker ou de récupérer des informations sur votre navigateur ou votre appareil (ordinateur, tablette, téléphone cellulaire, etc.) lors de la visite de services en ligne. Les témoins sont largement utilisés par les sites Web, les applications mobiles, les logiciels ou le courrier électronique. Lorsque vous visitez nos sites Web pour la première fois et revenez par la suite, si vous supprimez les témoins ou si ces derniers expirent ou changent, il vous sera demandé à quels témoins vous consentez.

Les témoins ne vous reconnaissent pas personnellement, mais reconnaissent plutôt l’appareil que vous utilisez. Les témoins donnent simplement des informations sur votre navigation afin de reconnaître ultérieurement l’appareil et ainsi améliorer l’expérience de navigation, enregistrer vos préférences ou encore adapter les services qui vous sont proposés sur les sites Web. Pour en savoir plus sur les témoins, y compris la manière de connaître les témoins qui ont été configurés, consultez le www.aboutcookies.org ou le www.allaboutcookies.org.

Nous pourrions nous servir des types de témoins suivants sur nos sites Web :

• Témoins nécessaires, qui permettent le bon fonctionnement des sites Web (sécurité, facilitation de la navigation, affichage des pages Web…). Vous pouvez les désactiver en modifiant les paramètres de votre navigateur comme décrit ci-dessous. Si vous le faites, vous pourrez toujours naviguer sur les sites Web, mais certaines fonctions en seront affectées;
• Témoins d’analyse, qui sont utilisés pour recueillir des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent nos sites Web dans le but d’améliorer les sites Web à l’aide d’informations sur la façon dont vous interagissez avec les sites Web;
  • Les témoins recueillent de l’information d’une façon qui ne permet pas d’identifier directement une personne, mais plutôt sous forme de statistiques agrégées ou généralisées, ce qui comprend le nombre de visiteurs du site Web et du blogue, la provenance des visiteurs du site Web et les pages qu’ils ont consultées;
  • L’un des témoins d’analyse que nous utilisons est Google Analytics. Un aperçu des pratiques de Google en matière de confidentialité et de ses mesures de protection des données est accessible au https://support.google.com/analytics/answer/6004245. Pour mettre fin au suivi de Google Analytics sur tous les sites Web, consultez le http://tools.google.com/dlpage/gaoptout;
• Témoins de réseaux sociaux, qui vous permettent d’interagir avec les modules d’extension sociaux sur les sites Web et de partager du contenu sur les réseaux sociaux;
• Témoins publicitaires, qui permettent de placer des publicités, de mesurer leur efficacité et d’adapter leur contenu à votre navigation et à votre profil.

La plupart des navigateurs Web permettent d’assurer une certaine gestion de la plupart des témoins à partir des paramètres. Par exemple, la plupart des navigateurs offrent des procédures simples vous permettant de supprimer les témoins existants. Si vous souhaitez configurer le navigateur de votre ordinateur ou appareil mobile pour bloquer tous les témoins par défaut, veuillez consulter la page d’accueil de votre navigateur pour obtenir les instructions. Si vous bloquez tous les témoins, vous pouvez toujours utiliser nos sites Web; cependant, cela peut nuire à la fonctionnalité de certaines sections.

De plus, votre adresse de protocole Internet (IP), c’est-à-dire un numéro d’identification automatiquement attribué à votre ordinateur par votre fournisseur de services Internet, est identifiée et enregistrée automatiquement dans les fichiers journaux de notre serveur chaque fois que vous visitez le site, de même que l’heure de vos visites et les pages visitées. Nous utilisons les adresses IP de tous les visiteurs du site Web pour calculer le degré d’utilisation du site Web afin d’aider à diagnostiquer des problèmes de serveurs et d’administrer les sites Web. Nous pourrions également utiliser les adresses IP pour communiquer avec les visiteurs ou bloquer leur accès s’ils ne respectent pas nos Conditions générales d’utilisation.

Nous n’effectuons pas le suivi des utilisateurs de nos sites Web au fil du temps ni sur des sites Web tiers afin d’offrir de la publicité ciblée. À l’heure actuelle, nous ne réagissons pas à 18

l’utilisation de la fonction d’interdiction de suivi à partir de votre navigateur Web en raison de l’absence d’une norme établie au sein de l’industrie. Pour en savoir davantage sur la fonction d’interdiction de suivi, veuillez consulter le https://allaboutdnt.com/.

Vous pouvez communiquer avec nous en tout temps si vous avez des questions ou des préoccupations au sujet de cette Politique de confidentialité ou de nos pratiques. Veuillez envoyer un courriel à l’adresse privacy@beigene.com.

Nous nous efforcerons de répondre à votre demande dès que raisonnablement possible, conformément aux lois en vigueur.

Pour protéger votre vie privée et assurer votre sécurité, nous prenons des mesures raisonnables pour vérifier votre identité avant d’accorder tout accès ou d’effectuer des corrections. Veuillez noter que, malgré les demandes de retrait ou de modification de vos renseignements, des informations résiduelles pourraient demeurer dans nos bases de données et d’autres dossiers.

Nous nous efforçons d’accommoder toutes les personnes, peu importe leur handicap. Si vous avez besoin de recevoir le contenu de ce document dans un autre format, veuillez communiquer avec nous à l’adresse privacy@beigene.com.

Nous avons l’intention de mettre à jour régulièrement cette Politique de confidentialité afin qu’elle reflète nos pratiques. Par conséquent, nous vous recommandons de consulter de temps à autre cette Politique de confidentialité. En cas de modification importante, nous pourrions prendre des mesures pour vous en aviser avant qu’elle n’entre en vigueur.

BeiGene s’engage à respecter et à protéger la confidentialité de vos renseignements personnels.

Les responsables du traitement de vos renseignements personnels (c’est-à-dire les entités qui déterminent comment vos renseignements sont utilisés) en vertu de la présente Politique de confidentialité sont les suivants:

• BeiGene, Ltd., aux fins de la gestion de ce portail mondial des carrières à BeiGene;
• l’entité BeiGene à laquelle vous postulez, dont le nom vous sera fourni dans le cadre de la description de poste ou d’autres informations qui vous seront fournies.

Cette Politique de confidentialité s’adresse aux personnes qui fournissent à BeiGene, Ltd. et/ou à ses filiales (« BeiGene », « nous », « notre », « nos ») des renseignements personnels dans le cadre d’une recherche d’occasions d’emploi à BeiGene (« demandeurs d’emploi »).

Cette Politique de confidentialité décrit comment BeiGene utilise les renseignements personnels que nous recueillons sur vous et la manière d’exercer vos droits.

En lisant cette Politique de confidentialité, veuillez garder à l’esprit les informations importantes suivantes au sujet de son application :

1. Cette Politique de confidentialité contient des sections particulières qui pourraient ne pas vous concerner en raison de votre emplacement ou du type de renseignements personnels que nous conservons à votre sujet.
2. Cette Politique de confidentialité peut être complétée ou remplacée par d’autres politiques de confidentialité ou avis d’information qui vous indiquent comment vos renseignements personnels sont utilisés et divulgués dans certains autres contextes. Dans la mesure où ces politiques ou ces avis sont fournis, publiés ou mentionnés, cette autre politique de confidentialité ou cet autre avis, et non la présente, s’appliquera au traitement de vos renseignements personnels.
3. Nos sites Web, nos portails Web, nos applications mobiles ou tout autre service numérique (collectivement, nos « sites Web ») pourraient contenir des liens vers des sites Web tiers que nous ne gérons, n’administrons et ne cautionnons pas. Lorsque vous quittez nos sites Web, nous ne sommes pas responsables de la protection et de la confidentialité des renseignements que vous fournissez. Nous vous suggérons de lire les politiques de confidentialité de ces sites tiers et au besoin, de communiquer directement avec les responsables pour obtenir des informations sur leurs pratiques en matière de confidentialité.

Au cours des douze (12) derniers mois, BeiGene peut avoir recueilli et traité des renseignements personnels vous concernant qui font partie des catégories suivantes :

Les destinataires possibles sont décrits plus en détail à la section TRANSMISSION DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS de cette Politique.

Certains renseignements (comme les informations relatives à vos paiements, s’il y a lieu, et les documents d’identité délivrés par le gouvernement) pourraient être considérés comme des données à caractère personnel en vertu des lois en vigueur. Nous :

• prendrons les mesures appropriées pour protéger et traiter vos données à caractère personnel;
• vous enverrons des avis et/ou obtiendrons votre consentement explicite aux fins de traitement de vos données à caractère personnel lorsque les lois en vigueur l’exigent.

Par ailleurs, nos sites Web recueillent automatiquement les renseignements suivants au moyen de témoins et d’autres technologies de collecte de données :

La communication de certains types de renseignements personnels peut être nécessaire ou facultative. Les renseignements obligatoires seront indiqués comme tels au moment de la collecte de vos renseignements personnels. Si vous refusez de fournir les renseignements obligatoires, BeiGene pourrait ne pas être en mesure de traiter votre demande.

Dans la plupart des cas, nous recueillons vos renseignements personnels directement auprès de vous, comme lorsque vous communiquez avec nous par téléphone ou en personne, que vous remplissez un formulaire ou répondez à un sondage, que vous fournissez des services, que vous vous créez un compte ou demandez à recevoir des documents et des informations de marketing.

Parfois, nous pouvons également obtenir des renseignements personnels vous concernant d’autres sources tierces autorisées que vous dirigez vers nous ou auxquelles vous autorisez à nous communiquer des renseignements, comme votre employeur, d’autres références ou d’autres représentants autorisés ou organismes affiliés.

En outre, si vous utilisez nos sites Web, nous pourrions recueillir des renseignements à partir de votre ordinateur ou d’un autre appareil à l’aide des témoins et d’autres technologies de collecte de données que nous utilisons. Pour obtenir plus d’informations sur les témoins et autres technologies de collecte de données, veuillez lire la politique relative aux témoins qui s’applique au site Web auquel vous accédez.

Les manières dont nous traitons vos renseignements personnels dépendent du motif pour lequel nous les avons recueillis. Selon votre relation ou vos interactions avec BeiGene, ainsi que des lois applicables et de nos propres procédures et exigences, BeiGene pourrait traiter vos renseignements personnels aux fins suivantes :

Nous ne prenons pas nos décisions uniquement en nous fondant sur le traitement automatisé de vos renseignements, y compris l’établissement de profils, sauf si nous vous en informons comme l’exigent les lois en vigueur.

Nous pouvons transmettre vos renseignements personnels au sein de BeiGene et à des tiers avec lesquels nous avons conclu un contrat ou comme autrement autorisé par la loi applicable. Le type de renseignements que nous transmettons, les raisons pour lesquelles nous le faisons et les mesures contractuelles que nous mettons en oeuvre dépendent du rôle du tiers. Cependant, nous ne vendons pas les renseignements personnels que nous recueillons.

Nous conservons vos renseignements personnels tant et aussi longtemps que cela est nécessaire aux fins énoncées dans cette Politique de confidentialité, à moins que nos obligations légales nous imposent de les conserver plus longtemps. Pour déterminer la durée de conservation appropriée des informations, nous tenons compte de la quantité, de la nature et du caractère sensible de l’information, du risque potentiel de dommages causés par une utilisation ou une divulgation non autorisée de l’information, des raisons pour lesquelles nous traitons l’information, de la possibilité d’atteindre nos objectifs d’une autre manière et de toutes les exigences juridiques, réglementaires et de conformité applicables à l’échelle mondiale.

Plus particulièrement, les renseignements recueillis au cours du processus de recrutement sont conservés pour utilisation dans des recherches et candidatures futures et si l’on vous recrute et que vous intégrez le bassin de talents de BeiGene. Si vous souhaitez que vos renseignements soient supprimés, veuillez communiquer avec BeiGene à l’adresse privacy@beigene.com. Nous garderons une trace de votre demande de désinscription, le cas échéant, aussi longtemps que nécessaire pour nous conformer à cette demande. Nous pouvons également conserver certains renseignements sur les candidatures si la loi applicable l’exige ou pour défendre nos droits légaux ou intenter des poursuites.

De plus, BeiGene conservera vos renseignements personnels pendant :

• le délai de prescription, si nécessaire, comme éléments de preuve;
• les périodes de conservation légales applicables, notamment en ce qui concerne les questions réglementaires, commerciales ou de conformité, ou toute autre période de conservation obligatoire (comme dans le cas d’une obligation de préservation ou d’une enquête).

BeiGene mène ses activités dans plusieurs pays partout dans le monde et vos renseignements personnels pourraient être consultés par nos sociétés affiliées, nos fournisseurs de services, nos partenaires, nos collaborateurs et les autorités de réglementation de divers pays, ou transmis à ceux-ci, aux fins décrites dans la présente Politique de confidentialité. Les lois de certains pays pourraient ne pas procurer le même niveau de protection que les lois de votre pays ou de votre région. Lorsque c’est le cas et comme l’exigent les lois en vigueur, nous prendrons des mesures afin de protéger vos renseignements transférés, comme conclure une entente avec les destinataires de vos renseignements ou mettre en place des mesures de protection supplémentaires des données.

Bien que nous ayons établi des procédures raisonnables sur les plans physique, électronique et de gestion afin de protéger vos renseignements personnels contre l’accès et la divulgation non autorisés, nous ne sommes pas en mesure de garantir leur sécurité absolue. Vous devriez donc choisir judicieusement l’information que vous nous transmettez, que vous téléversez, que vous nous envoyez ou que vous nous soumettez autrement.

Vous pourriez choisir de ne pas nous fournir vos renseignements personnels; toutefois, ce faisant, vous pourriez ne pas être en mesure de poursuivre votre relation ou vos interactions avec nous ou d’utiliser certains services.

En vertu de certaines lois telles que le Règlement général sur la protection des données (RGPD), la California Consumer Privacy Act de 2018 (CCPA), la California Privacy Rights Act de 2020 (CPRA) ou la loi chinoise sur la cybersécurité (y compris ses règlements d’application et ses normes nationales), vous pourriez avoir les droits suivants en ce qui a trait à vos renseignements personnels :

• Le droit d’accès. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de fournir des informations claires, transparentes et compréhensibles sur la manière dont nous traitons vos renseignements personnels, ainsi que des copies de vos renseignements. Des exemptions sont prévues, ce qui signifie que vous pourriez ne pas toujours recevoir tous les renseignements que nous traitons;
• Le droit de rectifier. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de rectifier des renseignements que vous considérez comme désuets ou inexacts ainsi que le droit de nous demander de compléter des renseignements que vous jugez incomplets;
• Le droit de supprimer vos renseignements personnels. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de supprimer vos renseignements personnels dans certaines situations;
• Le droit de limiter le traitement. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de limiter le traitement de vos renseignements personnels, pour une durée limitée, dans certaines situations;
• Le droit de vous opposer au traitement. Vous pourriez avoir le droit de vous opposer au traitement, auquel cas BeiGene ne traitera plus vos renseignements personnels à moins que BeiGene ne démontre des motifs valables impérieux pour le traitement qui l’emportent sur vos intérêts, droits et libertés, tels que le respect d’une obligation légale ou le dépôt, l’exécution ou la défense de requêtes légales;
• Le droit à la portabilité des données. Vous pourriez avoir le droit de nous demander de transférer les renseignements que vous nous avez fournis d’une organisation à une autre, ou de vous les donner.
• Le droit de retirer votre consentement. Si nous traitons vos renseignements personnels en nous appuyant sur votre consentement, vous avez le droit de retirer votre consentement sans que ce retrait affecte la légitimité des traitements précédemment effectués.
• Le droit de fermer votre compte. Si vous recevez nos services au moyen de comptes en ligne, vous avez le droit de fermer vos comptes. Nous procéderons ensuite à la suppression ou à l’anonymisation de vos renseignements personnels associés à vos comptes, sauf si les lois en vigueur en disposent autrement.

Selon votre pays de résidence et le pays où l’entité BeiGene traitant vos renseignements personnels est établie, vous pourriez avoir des droits locaux supplémentaires en ce qui concerne notre traitement de vos renseignements. Veuillez noter que certains des renseignements personnels que nous recueillons, utilisons et divulguons peuvent être exemptés des droits décrits ci-dessus.

Vous pouvez présenter votre demande par courriel à l’adresse privacy@beigene.com.

Nous répondrons à vos demandes dans le délai imposé par les lois en vigueur. Dans certaines circonstances, BeiGene peut vous demander des renseignements particuliers pour confirmer votre identité et assurer l’exercice de vos droits. Il s’agit d’une mesure de sécurité pour protéger les renseignements personnels. Nous vous informerons lorsque votre demande sera traitée, si nous refusons votre demande visant à exercer vos droits (parce qu’une exception s’applique, par exemple) ou si des frais sont associés au traitement de votre demande.

Vous pourriez désigner un mandataire afin qu’il exerce vos droits en votre nom. Dans un tel cas, nous aurons également besoin de vérifier l’identité de votre mandataire et d’obtenir la preuve de votre autorisation. Nous pourrions devoir refuser la demande d’un mandataire dont nous ne pouvons pas vérifier l’identité ou l’autorisation.

Si vous croyez que BeiGene a traité des renseignements d’une manière qui est illégale ou qui porte atteinte à vos droits, ou a enfreint les lois en vigueur, vous pourriez avoir le droit de déposer une plainte directement auprès de votre organisme local de protection des données. Sans limiter aucun droit de porter plainte directement auprès d’un organisme, nous nous engageons à protéger les renseignements personnels et les plaintes peuvent nous être adressées directement.

Nous ne ferons aucune discrimination à votre égard pour avoir exercé tout droit que vous avez en tant que personne concernée en vertu de la loi applicable.

Les témoins, pixels-espions et autres pisteurs (ci-après « témoins ») sont de petits fichiers qui permettent de stocker ou de récupérer des informations sur votre navigateur ou votre appareil (ordinateur, tablette, téléphone cellulaire, etc.) lors de la visite de services en ligne. Les témoins sont largement utilisés par les sites Web, les applications mobiles, les logiciels ou le courrier électronique. Lorsque vous visitez nos sites Web pour la première fois et revenez par la suite, si vous supprimez les témoins ou si ces derniers expirent ou changent, il vous sera demandé à quels témoins vous consentez.

Les témoins ne vous reconnaissent pas personnellement, mais reconnaissent plutôt l’appareil que vous utilisez. Les témoins donnent simplement des informations sur votre navigation afin de reconnaître ultérieurement l’appareil et ainsi améliorer l’expérience de navigation, enregistrer vos préférences ou encore adapter les services qui vous sont proposés sur les sites Web. Pour en savoir plus sur les témoins, y compris la manière de connaître les témoins qui ont été configurés, consultez le www.aboutcookies.org ou le www.allaboutcookies.org.

Nous pourrions nous servir des types de témoins suivants sur nos sites Web :

• Témoins nécessaires, qui permettent le bon fonctionnement des sites Web (sécurité, facilitation de la navigation, affichage des pages Web…). Vous pouvez les désactiver en modifiant les paramètres de votre navigateur comme décrit ci-dessous. Si vous le faites, vous pourrez toujours naviguer sur les sites Web, mais certaines fonctions en seront affectées;
• Témoins d’analyse, qui sont utilisés pour recueillir des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent nos sites Web dans le but d’améliorer les sites Web à l’aide d’informations sur la façon dont vous interagissez avec les sites Web;
  • Les témoins recueillent de l’information d’une façon qui ne permet pas d’identifier directement une personne, mais plutôt sous forme de statistiques agrégées ou généralisées, ce qui comprend le nombre de visiteurs du site Web et du blogue, la provenance des visiteurs du site Web et les pages qu’ils ont consultées;
  • L’un des témoins d’analyse que nous utilisons est Google Analytics. Un aperçu des pratiques de Google en matière de confidentialité et de ses mesures de protection des données est accessible au
• https://support.google.com/analytics/answer/6004245. Pour mettre fin au suivi de Google Analytics sur tous les sites Web, consultez le http://tools.google.com/dlpage/gaoptout;
• Témoins de réseaux sociaux, qui vous permettent d’interagir avec les modules d’extension sociaux sur les sites Web et de partager du contenu sur les réseaux sociaux;
• Témoins publicitaires, qui permettent de placer des publicités, de mesurer leur efficacité et d’adapter leur contenu à votre navigation et à votre profil.

La plupart des navigateurs Web permettent d’assurer une certaine gestion de la plupart des témoins à partir des paramètres. Par exemple, la plupart des navigateurs offrent des procédures simples vous permettant de supprimer les témoins existants. Si vous souhaitez configurer le navigateur de votre ordinateur ou appareil mobile pour bloquer tous les témoins par défaut, veuillez consulter la page d’accueil de votre navigateur pour obtenir les instructions. Si vous bloquez tous les témoins, vous pouvez toujours utiliser nos sites Web; cependant, cela peut nuire à la fonctionnalité de certaines sections.

De plus, votre adresse de protocole Internet (IP), c’est-à-dire un numéro d’identification automatiquement attribué à votre ordinateur par votre fournisseur de services Internet, est identifiée et enregistrée automatiquement dans les fichiers journaux de notre serveur chaque fois que vous visitez le site, de même que l’heure de vos visites et les pages visitées. Nous utilisons les adresses IP de tous les visiteurs du site Web pour calculer le degré d’utilisation du site Web afin d’aider à diagnostiquer des problèmes de serveurs et d’administrer les sites Web. Nous pourrions également utiliser les adresses IP pour communiquer avec les visiteurs ou bloquer leur accès s’ils ne respectent pas nos Conditions générales d’utilisation.

Nous n’effectuons pas le suivi des utilisateurs de nos sites Web au fil du temps ni sur des sites Web tiers afin d’offrir de la publicité ciblée. À l’heure actuelle, nous ne réagissons pas à l’utilisation de la fonction d’interdiction de suivi à partir de votre navigateur Web en raison de l’absence d’une norme établie au sein de l’industrie. Pour en savoir davantage sur la fonction d’interdiction de suivi, veuillez consulter le https://allaboutdnt.com/.

Vous pouvez communiquer avec nous en tout temps si vous avez des questions ou des préoccupations au sujet de cette Politique de confidentialité ou de nos pratiques. Veuillez envoyer un courriel à l’adresse privacy@beigene.com.

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