Politique de Confidentialité

Date d’entrée en vigueur de la dernière mise à jour: 10 novembre 2023

Cliquez ici pour télécharger ou imprimer une copie de cette Politique de confidentialité générale et des sites Web.

BeiGene s’engage à respecter et à protéger la confidentialité de vos données à caractère personnel. Les « données à caractère personnel » sont des informations qui vous concernent et qui peuvent potentiellement être reliées à vous.

Le responsable du traitement de vos données à caractère personnel (c’est-à-dire l’entité qui détermine dans quelle mesure et dans quel but vos données à caractère personnel sont utilisées) en vertu de la présente Politique de confidentialité est BeiGene, Ltd, sauf si :

une autre entité a été mentionnée dans une autre politique ou un autre avis de confidentialité ; ou
vous traitez avec une autre entité de BeiGene ou travaillez pour elle.

Dans ce cas, l’autre entité mentionnée ou celle avec laquelle vous traitez ou pour laquelle vous travaillez sera le responsable du traitement. Pour toute question ou plainte et pour joindre le responsable du traitement ou son délégué à la protection des données, veuillez consulter la section « Exercice de vos droits » ci-dessous.

La présente Politique de confidentialité porte sur les données à caractère personnel fournies à, ou reçues par, BeiGene, Ltd et/ou ses filiales (« BeiGene », « nous », « notre » ou « nos ») et s’adresse :

aux personnes qui utilisent les sites Web, les applications, les installations, les produits et les services de BeiGene (à l’exclusion des participants à un essai clinique*) ;
aux personnes qui travaillent ou ont travaillé avec BeiGene, comme les clients, les partenaires, les fournisseurs, les consultants et les sous-traitants ; et
aux membres du grand public qui communiquent avec nous.

*– Si vous participez à un essai clinique ou à une étude de recherche dont le promoteur est BeiGene et que vous souhaitez en savoir plus sur vos données à caractère personnel ou vos droits, veuillez consulter le document Note d’information et formulaire de consentement éclairé du patient que vous avez reçu.

La présente Politique de confidentialité explique la manière dont nous utilisons vos données à caractère personnel et comment vous pouvez faire valoir vos droits.

Voici quelques points importants à garder à l’esprit lorsque vous lisez ceci :

Certaines parties de la présente Politique de confidentialité peuvent ne pas s’appliquer à votre cas en raison de votre lieu de résidence ou du type de données à caractère personnel que nous conservons à votre sujet. Par exemple, si vous ne recevez aucun paiement de notre part, nous n’aurons pas besoin de vos informations bancaires.
Dans certaines circonstances, d’autres politiques ou avis de confidentialité peuvent compléter ou remplacer les présentes. Dans ce cas, l’autre politique ou avis prévaudra sur la manière dont vos données à caractère personnel sont traitées.
Nos sites Web, portails Web, applications mobiles ou autres services numériques (désignés sous le terme générique de « sites Web ») peuvent contenir des liens vers des sites Web que nous n’exploitons pas, ne contrôlons pas et n’approuvons pas. Lorsque vous accédez à ces sites Web, nous ne sommes pas responsables de la protection et de la confidentialité des informations que vous fournissez. Nous vous encourageons à consulter leurs politiques de confidentialité et à les contacter directement pour obtenir des informations sur leurs pratiques en matière de confidentialité.

Nos sites Web ne sont pas destinés aux personnes âgées de moins de 16 ans (« enfants »). Nous ne recueillons pas sciemment des données à caractère personnel directement auprès d’enfants par l’intermédiaire de nos sites Web. Par conséquent, si vous êtes un enfant, veuillez ne pas utiliser nos sites Web ni nous fournir d’informations par l’intermédiaire de nos sites Web ou d’une autre manière, à moins que nous n’ayons obtenu au préalable le consentement d’un parent ou d’un tuteur, le cas échéant.

Nous nous efforçons de mettre régulièrement à jour cette Politique de confidentialité afin de refléter nos pratiques. Par conséquent, nous recommandons de consulter la présente Politique de confidentialité à intervalles réguliers. En cas de modifications importantes, nous pouvons prendre des mesures pour vous en informer avant qu’elles n’entrent en vigueur.

Date d’entrée en vigueur de la dernière mise à jour : 10 novembre 2023

Nous pouvons recueillir et utiliser vos données à caractère personnel dans différentes situations. Par exemple, lorsque vous participez à la recherche BeiGene, prenez nos médicaments ou traitements, consultez nos sites Web ou vous rendez dans nos bureaux. En fonction de vos interactions avec nous au cours des douze (12) derniers mois, il se peut que nous ayons recueilli les données suivantes :

Selon la législation en vigueur, certaines informations (comme les données de santé) peuvent être considérées comme plus sensibles. Ces informations ne sont pas systématiquement recueillies ou utilisées (sauf dans le cadre de nos programmes d’aide aux patients), mais lorsqu’elles le sont, nous nous engageons à :

ne recueillir ces informations qu’en cas de besoin ;
prendre les mesures appropriées pour protéger et traiter vos données à caractère personnel sensibles ; et
fournir des avis et/ou obtenir votre consentement explicite avant le traitement de vos données à caractère personnel sensibles lorsque les lois applicables l’exigent.

Nous obtenons généralement vos données à caractère personnel directement auprès de vous, par exemple lorsque vous nous contactez, remplissez un formulaire, achetez nos produits, nous fournissez des services, créez un compte ou demandez à recevoir des informations et des supports marketing.

Parfois, nous pouvons obtenir des données à caractère personnel vous concernant auprès d’autres sources, par exemple lorsque vous avez chargé un tiers de nous transmettre des informations, ou lorsque nous avons conclu un accord avec nos partenaires de recherche, nos collaborateurs et nos prestataires de services. Nous pouvons également recueillir des informations à partir de sources accessibles au public telles que les archives gouvernementales, les sites Web, les médias sociaux et d’autres plateformes numériques.

Si vous utilisez nos sites Web, nous pouvons recueillir des informations à partir de votre ordinateur ou d’un autre appareil via notre utilisation de cookies et d’autres technologies de collecte des données. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique en matière de cookies.

La manière dont nous traitons vos données à caractère personnel dépend des raisons pour lesquelles nous les avons recueillies. Celles-ci sont notamment déterminées par vos interactions avec BeiGene, par les lois applicables et par nos propres procédures et exigences, comme indiqué ci-dessous :

Le « profilage » consiste à analyser les intérêts, les habitudes, les comportements et les autres caractéristiques d’une personne afin de prédire ou de prendre des décisions à son sujet. On parle de « prise de décision automatisée » lorsqu’un programme informatique, un système automatisé ou un algorithme effectue cette prédiction ou prend cette décision. Afin d’évaluer l’adéquation des tiers avec lesquels nous travaillons, nous pouvons notamment évaluer leur expérience, procéder à d’autres vérifications préalables à leur sujet et comparer manuellement les résultats à nos exigences. Cependant, aucun profilage ni aucune prédiction ou décision ne sont effectués par des moyens entièrement automatisés sans examen humain.

Nous conservons vos données à caractère personnel aussi longtemps que nécessaire pour les raisons expliquées dans la présente Politique de confidentialité. Nous les conservons parfois plus longtemps pour respecter nos obligations légales. Pour décider de la durée de leur conservation, nous prenons en compte la quantité, le type et la sensibilité des informations, le risque potentiel de préjudice résultant d’une utilisation ou d’une divulgation non autorisée des données, les finalités pour lesquelles nous en avons besoin, si nous pouvons atteindre ces mêmes finalités sans elles, ainsi que toutes les exigences légales, réglementaires et de conformité applicables à l’échelle mondiale.

Lorsque vous vous inscrivez à une alerte e-mail ou à un bulletin d’information, nous conservons vos informations jusqu’à votre désinscription. Si vous nous adressez des demandes, nous conserverons ces informations jusqu’à ce que nous ayons achevé leur traitement. Si vous demandez à vous désinscrire, nous conserverons une trace de votre demande aussi longtemps que nécessaire pour prouver que nous avons bien accédé à votre demande.

Nous conserverons également vos données à caractère personnel :

pendant le délai de prescription pertinent, si nécessaire à des fins de preuve ;
pour respecter les délais fixés par la loi, notamment en ce qui concerne les aspects commerciaux, juridiques, réglementaires et de conformité.

BeiGene exerce ses activités dans de nombreux pays à travers le monde et vos données à caractère personnel peuvent être consultées ou partagées au sein du groupe BeiGene et avec des tiers dans différents pays, comme expliqué dans la section PARTAGE DE VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL de la présente Politique de confidentialité. Les lois en vigueur dans certains pays peuvent ne pas offrir le même niveau de protection que les lois de votre pays ou région. Si tel est le cas et conformément aux lois applicables, nous prenons des mesures pour protéger vos données, telles que la conclusion de contrats avec les destinataires de vos données ou la mise en oeuvre de mesures supplémentaires de protection des données.

Bien que nous fassions tout notre possible pour protéger vos informations, nous ne pouvons pas garantir leur sécurité absolue. Il convient d’être vigilant quant au choix des données que vous nous communiquez lorsque vous transmettez des informations en ligne.

Nous pouvons partager vos données à caractère personnel au sein du groupe BeiGene et avec les tiers décrits ci-dessous. Les informations partagées, les motifs de leur partage et les garanties mises en oeuvre dépendent de l’identité de ces tiers et de leur emplacement. Cependant, nous ne vendons pas les données à caractère personnel que nous recueillons.

Vous pouvez choisir de ne pas nous fournir vos données à caractère personnel. Cependant, cela peut impliquer que vous ne puissiez pas poursuivre votre relation ou vos interactions avec nous ni utiliser certains services, par exemple les services d’assistance aux patients.

En vertu de certaines lois telles que le Règlement général sur la protection des données (RGPD), le « California Consumer Privacy Act » (CCPA) de 2018, le « California Privacy Rights Act » (CPRA) de 2020 ou la loi chinoise sur la cybersécurité (y compris ses règlements d’application et ses normes nationales), vous pouvez bénéficier des droits suivants concernant vos données à caractère personnel, en fonction de la loi applicable où vous vous trouvez :

Droit d’accès. Vous pouvez nous demander des informations claires, transparentes et compréhensibles sur la manière dont nous traitons vos données à caractère personnel, y compris des informations sur les sites avec lesquels nous les partageons et sur les personnes avec lesquelles nous les partageons, et en demander des copies.
Droit de rectification. Vous pouvez nous demander de rectifier des informations que vous jugez obsolètes et/ou inexactes ou de les compléter si elles sont incomplètes.
Droit de suppression. Vous pouvez également nous demander de supprimer vos données à caractère personnel dans certaines circonstances.
Droit de retirer votre consentement. Si nous traitons vos données à caractère personnel sur la base de votre consentement, vous avez le droit de retirer votre consentement, sans que cela n’affecte la légalité de ce que nous avons fait auparavant.
Droit de se désabonner des communications futures. Vous pouvez choisir de ne pas recevoir certaines communications futures (vous désabonner), telles que les e-mails marketing.
Droit à la portabilité des données. Vous avez le droit de demander que nous transférions les données que vous nous avez fournies d’une organisation à une autre, ou que nous vous les donnions.

En fonction de votre lieu de résidence et du lieu où se trouve le bureau de BeiGene qui traite vos données à caractère personnel, il est possible que vous disposiez de droits supplémentaires liés à vos données à caractère personnel. Pour plus d’informations, veuillez consulter la section correspondante à l’État concerné.

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous envoyer un e-mail à l’adresse privacy@beigene.com.

Nous répondrons à vos demandes dans les délais prescrits par les lois applicables. Nous pouvons parfois avoir besoin de confirmer votre identité pour nous assurer que vous êtes bien la personne à l’origine de la demande et pour garantir la sécurité de vos informations. Nous vous informerons : (i) lorsque votre demande sera traitée, (ii) si nous refusons votre demande (par exemple, en raison d’une exemption) ou (iii) si des frais sont associés au traitement de votre demande.

Vous pouvez désigner une personne pour agir en votre nom, mais nous devrons également vérifier son identité et nous assurer qu’elle est autorisée à agir en votre nom. Si cette vérification est impossible, nous ne pourrons peut-être pas répondre à la demande.

Si vous pensez que BeiGene a mal géré vos données à caractère personnel ou a violé vos droits, vous pouvez avoir le droit de contacter votre autorité compétente en matière de protection des données pour déposer une plainte. Vous pouvez également nous en informer en envoyant un e-mail à l’adresse privacy@beigene.com. Nous accordons une grande importance à vos préoccupations.

Nous ne ferons pas de discrimination à votre encontre pour l’exercice de tout droit de la personne concernée dont vous disposez en vertu de la loi.

Nous sommes tenus de nous conformer au Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne et du Royaume-Uni (« RGPD »), à la loi fédérale suisse sur la protection des données (LPD) et à d’autres lois locales lorsque nous traitons certaines données à caractère personnel que nous recueillons. Les entités spécifiques de BeiGene qui recueillent vos données à caractère personnel en sont responsables. Si vous avez des doutes sur l’identité du responsable du traitement de vos informations, n’hésitez pas à nous contacter et à nous poser la question.

Données relevant de catégories spéciales

Nous pouvons traiter certaines catégories spéciales d’informations (par exemple, des données à caractère personnel qui révèlent les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, les croyances religieuses ou philosophiques, l’appartenance à un syndicat, la vie sexuelle, l’orientation sexuelle et les informations génétiques, biométriques et de santé) dans les situations suivantes :

lorsque vous nous donnez votre consentement explicite ;
à des fins de recherche scientifique ;
lorsque la loi l’exige ou l’autorise ; et
pour d’autres raisons légales, par exemple l’exercice ou la défense de droits en justice.

Si nous avons besoin de recueillir vos données à caractère personnel en vertu de la loi ou en vertu d’un contrat que nous avons conclu avec vous et que vous ne fournissez pas les informations demandées, nous pourrions ne pas être en mesure d’exécuter le contrat que nous avons, ou que nous essayons de conclure, avec vous.

Transferts de données

BeiGene exerce ses activités dans de nombreux pays, dont les États-Unis, la Chine, la Suisse, l’Australie et bien d’autres. Cela signifie que nous pouvons transférer ou donner accès à vos données à caractère personnel à des sociétés affiliées, des prestataires de services ou des collaborateurs et d’autres personnes situées dans d’autres pays où les lois sur la protection des données peuvent ne pas être aussi strictes que dans le vôtre.

Si l’UE/EEE, le Royaume-Uni et la Suisse estiment que le pays destinataire n’offre pas de protection adéquate de la vie privée, nous nous appuyons sur d’autres garanties (par exemple, les clauses contractuelles types de l’UE ou l’accord international de transfert de données du Royaume-Uni) ainsi que sur des contrôles techniques, tels que le chiffrement des données et la limitation de l’accès à des personnes spécifiques, pour nous assurer que vos droits restent protégés dans ces autres pays.

Pour en savoir plus sur la manière dont nous utilisons ces garanties, veuillez nous contacter.

Vos droits

Outre les droits décrits dans la section VOS CHOIX ET VOS DROITS, vous disposez des autres droits suivants :

Droit à la limitation du traitement. Dans certains cas, vous pouvez nous demander de restreindre la manière dont nous utilisons vos données à caractère personnel pendant une période limitée.
Droit d’opposition en matière de marketing. Vous pouvez refuser à tout moment de recevoir nos communications marketing en utilisant l’option de désabonnement ou la fonction du centre de préférences dans tout e-mail marketing que vous recevez de notre part. Cependant, nous pouvons toujours vous envoyer des e-mails liés à notre relation ou à des transactions spécifiques, même si vous vous désabonnez des e-mails marketing.
Droit d’opposition. Vous pouvez également vous opposer à la manière dont nous traitons vos données à caractère personnel. Dans ce cas, nous ne traiterons pas vos informations à moins que leur traitement réponde à des motifs légitimes impérieux qui prévalent sur vos intérêts et vos droits, par exemple le respect d’une obligation légale ou la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.
Droits relatifs à la prise de décision automatisée, y compris le profilage. En vertu du RGPD et du RGPD britannique, vous avez le droit de demander un examen humain d’une décision automatisée si vos données à caractère personnel sont utilisées pour effectuer une prédiction ou prendre une décision uniquement par le biais de moyens automatisés.

En vertu du RGPD, l’exercice de ces droits peut être limité ou différé en fonction de la base juridique du traitement des données, par exemple :

Les cookies, balises pixel et autres trackers (ci-après dénommés « Cookies ») sont de petits fichiers que les sites Web et les applications utilisent pour stocker ou récupérer des informations sur votre navigateur ou votre appareil (ordinateur, tablette, mobile, etc.) lors de la consultation de nos services en ligne. Ils permettent aux sites Web de se souvenir de vos préférences et d’améliorer votre expérience de navigation.

Lorsque vous consultez nos sites Web pour la première fois (ou après avoir supprimé les Cookies), nous vous demanderons votre autorisation pour utiliser des Cookies. Vous pouvez choisir d’accepter tous les Cookies, de sélectionner certains types de Cookies ou de rejeter tous les Cookies (autres que les Cookies nécessaires). Les Cookies ne vous identifient pas personnellement ; ils identifient l’appareil que vous utilisez. Ils nous aident à comprendre vos activités de navigation afin de reconnaître l’appareil ultérieurement et ainsi améliorer l’expérience de navigation, enregistrer vos préférences et optimiser votre expérience en ligne.

Pour en savoir plus sur les Cookies et vérifier lesquels se trouvent sur votre appareil, vous pouvez consulter certains sites spécifiques, comme www.aboutcookies.org ou www.allaboutcookies.org.

Les Cookies précis que nous utilisons varient en fonction du site Web ou de l’application que vous consultez/utilisez. Nous pouvons utiliser les types de Cookies suivants :

Cookies strictement nécessaires : ces Cookies garantissent le bon fonctionnement de nos sites Web. Ils renforcent la sécurité, facilitent la navigation et améliorent l’affichage des pages Web. Vous pouvez les désactiver dans les paramètres de votre navigateur, mais cela risque d’affecter certaines fonctions du site Web. Cependant, vous pourrez toujours naviguer sur les sites Web.
Cookies de performances : ces Cookies nous aident à comprendre comment les visiteurs utilisent nos sites Web afin de les améliorer. Ils recueillent certaines informations telles que le nombre de visiteurs, leur provenance et les pages qu’ils ont consultées.
Cookies de réseaux sociaux : ces Cookies vous permettent d’interagir avec les plug-ins sociaux sur nos sites Web et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Cookies de ciblage (publicitaires) : ces Cookies nous aident à vous montrer des publicités spécifiques, à mesurer l’efficacité des publicités et à adapter le contenu à vos centres d’intérêt et à votre comportement de navigation. Ces Cookies peuvent vous suivre au fil du temps et à travers les sites Web (par exemple, si vous consultez nos sites Web plusieurs fois ou si vous consultez plusieurs sites Web de BeiGene).

Outre la possibilité de choisir vos Cookies, la plupart des navigateurs Web vous permettent de contrôler les Cookies par le biais des paramètres du navigateur. Vous pouvez généralement supprimer les Cookies existants et même paramétrer votre navigateur pour qu’il refuse tous les Cookies par défaut. Pour savoir comment faire, reportez-vous à la page d’accueil de votre navigateur. Si vous refusez tous les Cookies, vous pouvez toujours utiliser nos sites Web, mais certaines fonctionnalités risquent de ne pas fonctionner correctement.

Bien que la plupart des Cookies n’enregistrent pas votre adresse de protocole Internet (IP) (numéro qui identifie votre ordinateur auprès de votre fournisseur d’accès à Internet), certains utilisent cette information pour effectuer un contrôle général de géolocalisation afin de s’assurer, par exemple, que vous êtes dirigé vers la version du site Web correspondant à votre position géographique. En outre, nos systèmes ont besoin de votre adresse IP pour pouvoir vous renvoyer des informations (telles que les images du site Web). Nous pouvons également utiliser les adresses IP pour communiquer avec les visiteurs ou bloquer l’accès aux visiteurs qui ne respectent pas nos Conditions d’utilisation.

Pour les Cookies de ciblage (publicitaires), nous répondons aux signaux « Ne pas suivre » de votre navigateur. Pour en savoir plus sur les signaux « Ne pas suivre », consultez notamment https://allaboutdnt.com/.

Pour toute question ou préoccupation concernant la présente Politique de confidentialité ou notre façon de procéder, n’hésitez pas à nous contacter par e-mail à l’adresse privacy@beigene.com.

Nous nous efforcerons de répondre à votre demande dans les meilleurs délais raisonnables conformément aux lois applicables.

Pour garantir la sécurité de vos informations, nous vérifions votre identité avant de vous accorder l’accès ou d’effectuer des modifications. Gardez à l’esprit que même si nous supprimons ou modifions vos informations, nos archives peuvent contenir des informations résiduelles.

Nous nous engageons à garantir l’accessibilité à tous les individus, y compris les personnes atteintes d’un handicap. Si vous avez besoin de ce document dans un autre format, veuillez nous contacter à l’adresse privacy@beigene.com.

Date d’entrée en vigueur de la dernière mise à jour: 10 novembre 2023

Cliquez ici pour télécharger ou imprimer une copie de la présente Politique de confidentialité relative aux événements indésirables et aux plaintes concernant les produits.

BeiGene s’engage à respecter et à protéger la confidentialité de vos données à caractère personnel. Nous ne recueillons généralement pas de données à caractère personnel sur les patients qui utilisent nos produits. Cependant, nous en avons parfois besoin pour respecter nos obligations en matière de déclaration et pour surveiller la sécurité et la qualité de nos produits. Les données à caractère personnel sont des informations qui vous concernent et qui peuvent potentiellement être reliées à vous.

Les responsables du traitement de vos données à caractère personnel (c’est-à-dire les entités qui déterminent dans quelle mesure et dans quel but vos données à caractère personnel sont utilisées) en vertu de la présente Politique de confidentialité sont :

BeiGene, Ltd, en vue de la gestion de la surveillance et de la déclaration de la sécurité et de la qualité des produits au niveau mondial ;
l’entité ou un partenaire commercial de BeiGene qui agit votre pays ou votre région spécifique ; et
d’autres entités ou partenaires commerciaux de BeiGene tenus de soumettre ces déclarations aux autorités de réglementation de différents pays ou régions.

Pour toute question ou plainte et pour joindre le responsable du traitement ou son délégué à la protection des données, veuillez consulter la section « Exercice de vos droits » ci-dessous.

La présente Politique de confidentialité relative aux événements indésirables s’adresse aux personnes qui fournissent des données à caractère personnel ou dont des données à caractère personnel sont fournies à BeiGene, Ltd et/ou à ses filiales (« BeiGene », « nous », « notre » ou « nos ») dans le cadre d’une plainte relative à un produit ou d’une déclaration d’événement indésirable*.

*– Si vous participez à un essai clinique ou à une étude de recherche dont le promoteur est BeiGene, et que vous avez des questions sur la manière dont vos données à caractère personnel sont traitées ou sur vos droits en rapport avec cette recherche, veuillez consulter le document Note d’information et formulaire de consentement éclairé du patient que vous avez reçu.

* Le « déclarant de l’événement » est la personne qui a signalé l’événement indésirable ou la plainte relative au produit à BeiGene ; le « sujet de l’événement » est la personne qui a subi l’événement indésirable ou la plainte relative au produit. Il se peut qu’il s’agisse de la même personne.

Pour plus d’informations sur le traitement des données à caractère personnel de BeiGene à d’autres fins, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Nous recueillons vos données à caractère personnel par obligation légale et sur la base de nos intérêts légitimes à rendre nos produits sûrs et de haute qualité. Ces obligations sont indépendantes de votre âge.

Date d’entrée en vigueur de la dernière mise à jour : 10 novembre 2023

Nous traitons les données à caractère personnel que vous nous fournissez ou que nous avons recueillies et qui se rapportent à votre déclaration d’événement indésirable ou à une plainte relative à un produit. Au cours des douze (12) derniers mois, il a pu s’agir des données suivantes :

Si vous êtes un professionnel de santé et que vous signalez un événement indésirable ou une plainte relative à un produit, nous pouvons également recueillir des informations sur vos qualifications professionnelles.

Les destinataires potentiels sont décrits à la section PARTAGE DE VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL de ce document.

Nous utilisons vos données à caractère personnel pour traiter, surveiller et, si nécessaire, signaler votre déclaration d’événement indésirable ou votre plainte relative à un produit, conformément à nos intérêts légitimes et/ou à nos obligations légales, et pour protéger vos intérêts vitaux.

Nous les utilisons également pour rendre nos futurs essais cliniques et produits médicaux plus sûrs et pour respecter nos obligations légales et réglementaires.

Si vous faites partie d’un programme d’accès aux soins de BeiGene, nous utilisons vos données pour tenir à jour vos antécédents médicaux afin d’assurer la sécurité de vos futurs traitements avec nos produits, conformément à nos intérêts légitimes et/ou à nos obligations légales et réglementaires.

Si, à tout moment, vous exercez vos droits en matière de protection de la vie privée, nous utiliserons vos données pour répondre à cette demande, conformément à nos obligations légales.

Nous traitons ces informations pour respecter la loi et nos contrats, et elles nous aident à surveiller et/ou à déclarer les événements indésirables liés à la qualité de nos produits, ainsi que notre intérêt légitime à surveiller, à prendre en compte et à traiter toute plainte concernant nos médicaments ou traitements.

Nous conservons vos données à caractère personnel aussi longtemps que nécessaire aux fins décrites ci-dessus, sauf si la loi nous oblige à les conserver plus longtemps.

En particulier :

dans le cas d’une déclaration d’événement indésirable, nous conserverons vos données à caractère personnel relatives à votre déclaration pendant une durée d’au moins 25 ans ;
dans le cas d’une plainte relative à l’un de nos produits ou traitements, nous conserverons vos données à caractère personnel relatives à votre déclaration pendant une durée d’au moins 25 ans.

D’autre part, BeiGene peut conserver vos données à caractère personnel plus longtemps pendant :

les délais de prescription, si nécessaire à des fins de preuve ;
les délais de conservation légaux applicables, notamment en ce qui concerne les questions réglementaires, ou toute autre période de conservation obligatoire (telle que la détention légale ou l’investigation).

Droit d’accès. Vous pouvez nous demander des informations claires, transparentes et compréhensibles sur la manière dont nous traitons vos données à caractère personnel, y compris des informations sur les sites avec lesquels nous les partageons et sur les personnes avec lesquelles nous les partageons, et en demander des copies.
Droit de rectification. Vous pouvez nous demander de rectifier des informations que vous jugez obsolètes et/ou inexactes ou de les compléter si elles sont incomplètes.
Droit de suppression. Vous pouvez également nous demander de supprimer vos données à caractère personnel dans certaines circonstances limitées.
Droit de retirer votre consentement. Si nous traitons vos données à caractère personnel sur la base de votre consentement, vous avez le droit de retirer votre consentement, sans que cela n’affecte la légalité de ce que nous avons fait auparavant.
Droit à la portabilité des données. Vous avez le droit de demander que nous transférions les données que vous nous avez fournies d’une organisation à une autre, ou que nous vous les donnions.

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous envoyer un e-mail à l’adresse privacy@beigene.com.

Nous répondrons à vos demandes dans les délais prescrits par les lois applicables. Nous pouvons parfois avoir besoin de confirmer votre identité pour nous assurer que vous êtes bien la personne à l’origine de la demande et pour garantir la sécurité de vos informations. Nous vous informerons (i) lorsque votre demande sera traitée, (ii) si nous refusons votre demande (par exemple, en raison d’une exemption) ou (iii) si des frais sont associés au traitement de votre demande.

Nous ne ferons pas de discrimination à votre encontre pour l’exercice de tout droit de la personne concernée dont vous disposez en vertu de la loi.